22 juin 2006

SUPPORT DE LIVRAISON

Les conditions de livraison font l’objet d'une clause spécifique dans notre CONTRAT D’ADHÉSION. Cf. ARTICLE QUATRE – MODALITÉS DE LIVRAISON NOSTALGICONO procède à la livraison de la commande par la voie du mail. Le document choisi est numérisé selon la norme de définition mentionnée dans la commande. Il est expédié par e-mail le jour même de la réception du paiement de la prestation. Si le client fait valoir un motif d’urgence extrême, contraignant NOSTALGICONO à livrer le produit le jour même de la... [Lire la suite]
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22 juin 2006

NOTRE CONTRAT

ARTICLE UN – FONDEMENT DU CONTRAT Les images et photos numérisées vendues par NOSTALGICONO sont exclusivement destinées aux professionnels œuvrant, comme commanditaires ou fournisseurs, pour la presse, l’édition, ou la création. Elles ne peuvent être acquises à titre privé. ARTICLE DEUX – PORTÉE DU CONTRAT La prestation à titre onéreux, visée par le présent contrat, consiste en la livraison d’images et photos numérisées à des fins éditoriales, décoratives ou promotionnelles. En passant commande d’une photo ou d’une image, le... [Lire la suite]